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Economie de la France

Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 181 à 207
    Titre : 7 Industrie, artisanat et commerce
    Date : 1890/1954

    • 1370200008 AR 181 à 197
      Titre : 7.1 Industrie
      Date : 1890/1950

      • 1370200008 AR 196
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SIDERURGIE ET METALLURGIE - Comité des forges de France, . assemblées générales ordinaires, commission de direction : rapport, mai 1933-mai 1939 . activités des mines de Meurthe-et-Moselle : publication, nov. 1933 . statistiques annuelles de la production, du commerce extérieur et de la consommation des minerais de fer et de manganèse : publication, oct. 1935-sept. 1937 . statistiques annuelles de la production sidérurgique : publication, mai 1935-mai 1939. - Union des industries métallurgiques et minerais, . activités, assemblée générale : rapport annuel, compte rendu, fév. 1933-1939 . les industries métallurgiques et minières en 1935 et 1937 : rapport, fév. 1936-fév. 1938. - Produits sidérurgiques, commerce extérieur : publication, mai 1935-mars 1939. - Fontes, fers et aciers, . législation : JO, oct. 1940-janv. 1950 . directives générales de la répartition de l'acier et du charbon au cours de l'année 1948 : note, janv. 1948 . commentaires : presse, déc. 1940-sept. 1949. - Métaux non ferreux, organisation et contrôle de la production : JO, presse, oct. 1940-juin 1950.
        Date : 1933-1950

      • 1370200008 AR 197
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE AUTRES SECTEURS - Industries et métiers d'art et de création, . organisation de la production : JO, presse, fév. 1941-juil. 1947 . musique : JO, presse, déc. 1941-mars 1943 . auteurs dramatiques, compositeurs, éditeurs de musique : JO, déc. 1941 . cinéma : JO, déc. 1940-janv. 1946 . spectacle : JO, nov. 1941-oct. 1946 . livre : JO, avr. 1947. - Santé publique : JO . maisons de santé privées, déc. 1941-juin 1942 . produits pharmaceutiques, janv. 1941-mars 1944. - Industrie des assurances : presse, JO, fév. 1941-mars 1946. - Hôtellerie, thermalisme, agences de voyages, tourisme et casinos : JO, nov. 1940-oct. 1946. - Industries et activités diverses : JO . machinisme agricole, déc. 1946 . explosifs, produits accessoires et artifices, nov. 1941-juil. 1947 . transformation des métaux, mai 1945 . céramique, déc. 1946 . aluminium, nov. 1946 . crins et soies d'animaux, janv.-fév. 1947 . coiffure et professions annexes, janv. 1943-fév. 1945 . studios et laboratoires photographiques, août 1943-fév. 1944 . optique et instruments de précision, déc. 1940-déc. 1947 . horlogerie, janv. 1941-août 1942 . montres, nov. 1940-août 1942 . compteurs et appareils de contrôle divers, mars 1941 . articles de sport, jeux et jouets, fév. 1941-mai 1943 . déménagements et garde-meuble, juin 1941-fév. 1944 . entreprises d'assainissement, déc. 1942-nov. 1943 . machines-outils, outillage mécanique et matériel de soudage, juil. 1947 . publicité, nov. 1940-nov. 1943 . presse : JO, presse, oct. 1942-juin 1949 . parfumerie et commerces qui s'y rattachent : JO, presse, avr. 1941-nov. 1945 . brosserie, tabletterie et industries connexes : JO, presse, fév. 1941-déc. 1943 . précision industrielle spécialisée et non spécialisée : JO, presse, déc. 1940-oct. 1943 . armurerie et matériel médico-chirurgical : JO, presse, déc. 1940-juil. 1943 . industries du verre et des commerces qui s'y rattachent : JO, presse, déc. 1940-oct. 1945 . exploitations frigorifiques : JO, presse, sept. 1941-déc. 1949.
        Date : 1940-1949

    • 1370200008 AR 198 à 206
      Titre : 7.2 Agriculture et alimentation
      Date : 1929/1954

      • 1370200008 AR 198
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Agriculture, . situation générale : presse, JO, avr. 1931-juil. 1939 . production agricole : presse, publication, état, s.d., [1939]-mai 1948. - Politique agricole : JO, juil. 1935-fév. 1939. - Organisation et problèmes de l'agriculture, . organisation corporative : presse, nov. 1936-nov. 1937 . mouvement coopératif : rapport, fév.-mars 1937 . chambres d'agriculture : presse, JO, juin 1937-juin 1939 . formation professionnelle : rapport, presse, JO, juin 1938-août 1939 . exode rural : presse, s.d., mars 1938 . propriété culturale : JO, avr. 1937 . baux ruraux : JO, nov. 1938 . remembrement : presse, nov. 1935-avr. 1939 . métayage : JO, presse, janv.-nov. 1939 . outillage agricole de la France : presse, mars 1939 . organisation de la production dans l'Empire français : presse, JO, nov. 1936-avr. 1939 . comité d'organisation des travaux agricoles et de battage : JO, sept. 1941-août 1943. - Organisation sociale et subventions, . contrôle des lois sociales : presse, JO, avr.-juil. 1943 . Fonds national de solidarité agricole : presse, texte officiel, fév. 1942-nov. 1943 . coopératives agricoles : rapport, presse, JO, fév. 1937-juin 1947 . aides de l'État : JO, août 1941-nov. 1943. - Corporation agricole : presse, JO . organisation corporative agricole, nov. 1936-juil. 1944 . chambres d'agriculture, déc. 1940-août 1943.
        Date : 1931-1948

      • 1370200008 AR 199
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Mesures destinées à favoriser l'accroissement de la production agricole, . informations générales : presse, mars 1941-juin 1943 . avances et allocations : JO, presse, juil. 1940-avr. 1944 . contrats de culture : JO, fév. 1941-mai 1942 . remembrement : JO, presse, juil. 1940-juil. 1945 . baux ruraux : presse, texte officiel, avr. 1940-mai 1944 . terres abandonnées et déshéritées : JO, presse, août 1940-mars 1944 . sélection et protection des plantes cultivées : JO, juin 1941-mars 1943 . cheptels : presse, JO, août 1940-oct. 1943 . lutte contre le manque de travailleurs à la campagne : presse, JO, sept. 1940-janv. 1944. - Protection des intérêts agricoles, . mesures sociales : texte officiel, juin 1938-juil. 1939 . aide à l'agriculture pendant la crise de 1938 : texte officiel, juin 1938 . assurance nationale contre certaines calamités agricoles : texte officiel, juin 1938-mai 1939 . mesures en faveur des débiteurs : presse, texte officiel, juil. 1937-mai 1938 . fermages : presse, janv. 1939 ; fiscalité et contingents : presse, JO, mars 1937-janv. 1938 . projet législatif sur le warrantage des récoltes : JO, mars 1937. - Conventions collectives de vente, . débats parlementaires : JO, presse, fév. 1937-oct. 1938 . projets législatifs : texte officiel, juil. 1937-mars 1939 . commentaires : presse, janv. 1937-mars 1938. - Ensemencements et récoltes, . ensemencements et situation des récoltes : JO, presse, janv. 1934-janv. 1939 . résultats des récoltes : JO, fév. 1931-août 1939. - Produits coloniaux, législation : JO, mai 1941-janv. 1943.
        Date : 1934-1945

      • 1370200008 AR 200
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Programme d'investissements agricoles, . informations générales : correspondance, note, état, août 1948-juin 1949 . réunions de diverses instances : correspondance, compte rendu, sept. 1948-mars 1949 . programme : correspondance, rapport, état, 1948-mars 1949 . programme à l'échelle régionale et départementale : correspondance, état, note, juin-août 1948, s.d. . récapitulation des propositions d'investissements : état, s.d. . commentaires : presse, janv.-mai 1949.
        Date : 1948-1949

      • 1370200008 AR 201
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Création, fonctionnement et activités, . projet de création de l'Office : texte officiel, juin-août 1936 . première lecture du projet de loi à la Chambre des députés : JO, juil. 1936 . deuxième lecture à la Chambre des députés : JO, juil.-août 1936 . première lecture au Sénat : JO, juil. 1936 . deuxième lecture au Sénat : JO, juil.-août 1936 . navette et adoption du projet de loi par les deux chambres : JO, août 1936 . loi tendant à la création de l'Office : JO, août 1936-janv. 1937 . organisation administrative : texte officiel, août 1936-janv. 1939 . création d'une section pour l'Algérie et la Tunisie : JO, sept. 1936-juil. 1939 . organisation financière : JO, sept. 1936-nov. 1939 . projets de modification du fonctionnement de l'Office : texte officiel, juil. 1937-déc. 1938 . autres projets législatifs : texte officiel, mai 1937-déc. 1938 . codification de la loi, des décrets et des décrets-lois de l'Office : texte officiel, juil. 1937-août 1939 . rapport sur le fonctionnement de l'Office en 1936-1937 : JO, juil. 1939 . escompte de billets avalisés par l'Office et exemptions fiscales consenties aux coopératives de blé : circulaire, août-sept. 1937 . financement des avances aux producteurs de blé : note, circulaire, JO, août 1936-oct. 1940 . financement de la récolte de blé : note, avr. 1939. - Monopole des importations et exportations, . législation établissant le monopole de l'Office : JO, nov. 1936-déc. 1938 . législation concernant les exportations : JO, fév. 1937-août 1939 . exportations préalables : texte officiel, oct. 1936-nov. 1940 . exportations préalables des blés de semences : JO, janv. 1937-déc. 1938 . situation des exportations préalables et des importations compensatrices : JO, fév. 1937-août 1939 . législation concernant les importations : JO, janv. 1937-juil. 1939 . redevances applicables aux importations de blé dur : JO, sept.-déc. 1938 . taux de ristournes sur les importations de blé dur : texte officiel, janv. 1937-juin 1938 . relevé des importations : JO, fév. 1937-juin 1939.
        Date : 1936-1940

      • 1370200008 AR 202
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Organisation et fonctionnement des coopératives : JO . questions générales concernant les coopératives, déc. 1936-fév. 1939 . sociétés coopératives dont les statuts ont été approuvés, oct. 1938 . subventions, août 1936-déc. 1938 . effets des coopératives : nov. 1936-avr. 1939. - Comités départementaux des céréales, création, organisation et suppression : JO, sept. 1936-juil. 1941. - Réglementation des mouvements du blé en France, . commerce des différents blés : JO, oct. 1936-nov. 1941 . circulation des blés : texte officiel, sept. 1936-déc. 1942 . échange de blé contre de la farine ou du pain : JO, août 1936-mars 1942. - Obligations des producteurs, . déclaration des récoltes et des stocks : JO, août 1936-nov. 1940 . livraison et stockage des blés : JO, sept. 1937-oct. 1943. - Taxe à la production : JO, mars 1937-mars 1940. - Résorption des excédents de la récolte de 1938, . législation : JO, juin 1938-juin 1939 . commentaires et explications : JO, juil. 1938-août 1939.
        Date : 1936-1943

      • 1370200008 AR 203
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Alimentation, . législation concernant les produits alimentaires : JO, sept. 1940-sept. 1942 . ravitaillement : JO, presse, publication, fév. 1942-mars 1949 . circulation des denrées, produits alimentaires et animaux : JO, oct. 1940-mai 1944 . mise à la consommation de certains produits : texte officiel, déc. 1941 . blocage et déblocage des denrées : texte officiel, fév. 1940-janv. 1943. - Alimentation humaine et animale : JO . dénaturateurs d'alcool, août 1943-oct. 1946 . fabrication de liqueurs, fév. 1944 . cidres, eaux de vie de cidre, jus de pomme et moûts de concentré de pommes, oct. 1941-oct. 1943 . sucrerie de betteraves, août 1941 . conserves alimentaires, déc. 1940-août 1943 . confiture et conserves de fruits au sucre, mars 1941-déc. 1948 . fabrication, conditionnement et négoce d'importation de bouillons et potages, oct. 1942-mars 1943 . production de sel, fév. 1941-mars 1947 . levure, mars 1942-juil. 1943 . jus de fruits et de légumes, fév. 1942-janv. 1943 . glaces, sorbets et crèmes glacées, juil. 1942-sept. 1943 . biscuiterie, pâtisserie industrielle, produits de régime, pains d'épices et produits similaires, mars 1940-août 1942 . cacao, chocolaterie et confiserie, fév. 1942-déc. 1947 . vinaigre, moutarde, condiments et sauces, sept. 1942-oct. 1943 . chicorée, déc. 1942-juin 1943 . distillerie utilisant des matières d'origine agricole, oct. 1942-nov. 1945 . aliments du bétail, fév. 1941-avr. 1948 . brasserie, malterie, houblon : JO, presse, mai 1941-fév. 1952 . transformation des produits de la pêche : JO, presse, mars 1941-oct. 1946 . pâtes alimentaires : JO, presse, juin 1941-oct. 1943 . Fédération nationale des syndicats des industries de l'alimentation et des industries qui s'y rattachent, composition du bureau : correspondance, avr. 1950. - Bétail, . informations et législation générales : presse, JO, note, déc. 1936-nov. 1942 . protection douanière et commerce extérieur des principaux produits de l'élevage et de l'agriculture : rapport, juin 1937 . évolution du cheptel des animaux de ferme : JO, note, avr. 1931-août 1939. - Blé, . régime du blé : note, déc. 1948 . bulletin de documentation du marché du blé : presse, janv. 1937-oct. 1943. - Cacao : texte officiel, presse, mars 1931-mars 1943.
        Date : 1936-1952

      • 1370200008 AR 204
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Café : JO, janv. 1940-sept. 1949. - Céréales, meunerie et pain, . informations générales : presse, nov. 1937-janv. 1954 . législation générale : JO, août 1936-nov. 1954 . régime des exportations de farine : note, s.d. . projet de réorganisation du marché du blé : correspondance, discours, mars 1939 . fabrication, vente et consommation de la pâtisserie et de la biscuiterie : JO, déc. 1945-mars 1948 . prix : presse, JO, avr. 1941-déc. 1952 . versements compensateurs : presse, JO, août 1937-août 1952 . répression des infractions : texte officiel, déc. 1941-juil. 1943 . taux d'incorporation et autres caractéristiques des différentes farines : presse, JO, mai 1939-sept. 1950 . statuts d'une union meunière [modèle] : statuts, s.d. - Corps gras, . marché français en 1937 : note, juin 1938 . marché international : rapport, [1937]-juil. 1939 . commentaires : presse, 1947-avr. 1949.
        Date : 1936-1954

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